"Beaux-Arts" & Douane

Galeristes et particuliers, savez-vous si vos œuvres sont des « biens culturels » dont la sortie est soumise à autorisation ? Musées et organisateurs d’expositions, connaissez-vous bien la procédure de sortie temporaire d’un « trésor national » ?

En France, comme dans d’autres pays, existe une réglementation sur la circulation des œuvres d’art. Le contrôle est exercé conjointement par le Ministère de la Culture et le service des Douanes.

Ces formalités dites « Beaux-Arts », si nécessaires, doivent être effectuées avant les formalités de douane.

L’ensemble de ces formalités Beaux-Arts et Douane donne lieu à un certain nombre de démarches.

Où se rendre ? Quels formulaires remplir ?

Quelles pièces joindre ?

De fait, les formalités administratives et douanières sont une partie importante de notre activité. C’est un véritable métier.

Quelles sont les formalités à remplir ?

Copyright © LP ART - Tous droits réservés - Conditions Générales - Liens - Design by MMS Communication